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Documents & texte official

- Arrêté du 25 Mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

- Note relative aux modules de formations doctorales et crédits de formations doctorales

- Rattachement des directeurs de thèse à une Ecole Doctorale

- Décret du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels (publié au JO du 25 avril)

- Cumul d'activité des doctorants contractuels, allocataires de recherche, allocataires de recherche moniteur et ATER (cas des heures complémentaires d'enseignement)

- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémuniération du doctorant contractuel

- Décret du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises

- Arrêté du 7 août 2006 modifiant l'arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

- Arrêté du 7 Août 2006 relatif à la formation doctorale

- Arrêté du 7 Août 2006 relatif aux modalité de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de convervation ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat

- Arrêté du 6 Janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

- Composition jury doctorat

- Liste des personnels assimilés aux professeurs des universités

- Code de l'éducation volume1, volume2, volume3

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