Domains and Laboratories
- Rattachement des directeurs de thèse à une Ecole Doctorale
- Décret du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels (publié au JO du 25 avril)
- Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémuniération du doctorant contractuel
- Décret du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises
- Arrêté du 7 Août 2006 relatif à la formation doctorale
- Arrêté du 6 Janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
- Liste des personnels assimilés aux professeurs des universités
- Code de l'éducation volume1, volume2, volume3